45203_PLU_20211213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEUNG-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_45203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEUNG-SUR-LOIRE
Maillage 45203 MEUNG-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2024 à 00:32
Publié le 27/06/2024 à 01:06
Mis à jour le 27/06/2024 à 01:06
Statut
Version 8
Nom de l'archive 45203_PLU_20211213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0683efdc29ee51edbbbd8de5f18bd2aa
Producteur Mairie de Meung sur Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEUNG-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45203
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6491461,47.809943,1.7346747,47.8692938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45203_procedure_20211213.pdf Procédure
45203_rapport_20211213.pdf Rapport
45203_padd_20211213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45203_prescription_pct_05_00_20211213.pdf Emplacement réservé
45203_reglement_20211213.pdf Règlement écrit
45203_reglement_graphique_1_20211213.pdf Règlement graphique 1
45203_reglement_graphique_2_20211213.pdf Règlement graphique 2
45203_reglement_graphique_3_20211213.pdf Règlement graphique 3
45203_annexes_sanitaires_assainissement_1_20211213.pdf Annexes sanitaires assainissement 1
45203_annexes_sanitaires_assainissement_2_20211213.pdf Annexes sanitaires assainissement 2
45203_annexes_sanitaires_assainissement_3_20211213.pdf Annexes sanitaires assainissement 3
45203_annexes_sanitaires_eau_potable_1_20211213.pdf Annexes sanitaires eau potable 1
45203_annexes_sanitaires_eau_potable_2_20211213.pdf Annexes sanitaires eau potable 2
45203_plan_sup_20211213.pdf Plan sup
45203_servitudes_pieces_ecrites_20211213.pdf Servitudes pieces ecrites

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.