10131_PLU_20060614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DROUPT-SAINT-BASLE"


Informations

Nom du document DU_10131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DROUPT-SAINT-BASLE
Maillage 10131 DROUPT-SAINT-BASLE
Source Inconnue
Téléversé le 16/10/2017 à 18:06
Publié le 16/10/2017 à 18:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10131_PLU_20060614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-068720749b9b3a587ec54fd2e5ac8aab
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DROUPT-SAINT-BASLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9148544448352838,48.45812553188008,3.998911987651683,48.50302075531967]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10131_contraintes_archeologiques_20060614.pdf Contraintes archeologiques
10131_info_suf_19_1_20060614.pdf Info suf 19 1
10131_info_surf_11_1_20060614f.pdf Info surf 11 1
10131_liste_servitude_20060614.pdf Liste servitude
10131_padd_20060614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10131_prescription_surf_05_1_20060614.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10131_prescription_surf_07_1_20060614.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
10131_procedure_20060614.pdf Procédure
10131_rapport_20060614.pdf Rapport
10131_reglement_20060614.pdf Règlement écrit
10131_zonage_centre_20060614.pdf Zonage centre
10131_zonage_peripherie_20060614.pdf Zonage peripherie

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-droupt-st-basle@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-droupt-st-basle@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.