80230_CC_20110701

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CURCHY"


Informations

Nom du document DU_80230
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CURCHY
Maillage 80230 CURCHY
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2019 à 16:26
Publié le 04/07/2019 à 17:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80230_CC_20110701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0688754813ed75ff542f15d9bd41b4b7
Producteur Communauté de Communes de l'Est de la Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CURCHY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.835194100000001,49.75964519905822,2.894255100000005,49.800661099058495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80230_info_surf_20110701.pdf Info surf
80230_liste_sup_20110701.pdf Liste sup
80230_plan_sup_20110701.pdf Plan sup
80230_rapport_20110701.pdf Rapport
80230_rapport_2_20110701.pdf Partie 2
80230_sectorisation_graphique_20110701.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de l'Est de la Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80230 CURCHY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.