50603_PLU_20130409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVILLE-SUR-SIENNE"


Informations

Nom du document DU_50603
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVILLE-SUR-SIENNE
Maillage 50603 TOURVILLE-SUR-SIENNE
Source Inconnue
Téléversé le 21/11/2017 à 11:42
Publié le 07/12/2017 à 12:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 50603_PLU_20130409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0691f63136a2868e39743ec285602c00
Producteur Communauté de communes Coutances Mer et Bocage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURVILLE-SUR-SIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.5717257730173342,49.025287996686096,-1.4832149038307212,49.061801030523704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50603_annexes_20130409.pdf Annexes
50603_orientations_amenagement_1_20130409.pdf OAP 1
50603_orientations_amenagement_2_20130409.pdf OAP 2
50603_padd_20130409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50603_prescription_surf_05_1_20130409.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50603_procedure_20130409.pdf Procédure
50603_rapport_20130409.pdf Rapport
50603_reglement_20130409.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Coutances Mer et Bocage
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.