10027_CC_20251016

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BALIGNICOURT"


Informations

Nom du document DU_10027
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BALIGNICOURT
Maillage 10027 BALIGNICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2025 à 14:40
Publié le 30/10/2025 à 17:07
Mis à jour le 30/10/2025 à 17:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10027_CC_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06a5a6476670975a01ea507561eea894
Producteur Commune de Balignicourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALIGNICOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10027
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4215198,48.5036898,4.4901564,48.5543076]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10027_procedure_20251016.pdf Procédure
10027_rapport_1_20251016.pdf Partie 1
10027_info_lin_19_01_20251016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10027_info_surf_97_00_element_paysage_20251016.pdf Info surf 97 00 element paysage
10027_info_surf_99_00_argile_20251016.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argile)
10027_liste_annexes_20251016.pdf Liste annexes
10027_liste_sup_20251016.pdf Liste sup
10027_plan_sup_20251016.pdf Plan sup
10027_sectorisation_graphique_1_20251016.pdf Sectorisation graphique 1
10027_sectorisation_graphique_2_20251016.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Balignicourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@balignicourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@balignicourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.