43223_PLU_20250225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-LACHALM"


Informations

Nom du document DU_43223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-LACHALM
Maillage 43223 SAINT-ROMAIN-LACHALM
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2025 à 11:48
Publié le 20/05/2025 à 11:29
Mis à jour le 20/05/2025 à 11:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43223_PLU_20250225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06b7627f1e1697eb2edc17748832a698
Producteur MAIRIE DE SAINT ROMAIN LACHALM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-LACHALM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43223
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2970564,45.242233,4.38009,45.295791]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43223_procedure_20250225.pdf Procédure
43223_rapport_1_20250225.pdf Partie 1
43223_rapport_2_20250225.pdf Partie 2
43223_rapport_3_20250225.pdf Partie 3
43223_padd_20250225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43223_prescription_surf_02_01_20250225.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
43223_prescription_surf_05_01_20250225.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
43223_prescription_surf_16_01_20250225.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
43223_reglement_20250225.pdf Règlement écrit
43223_reglement_graphique_20250225.pdf Règlement graphique
43223_info_surf_02_01_plan_20250225.pdf Info surf 02 01 plan
43223_info_surf_02_01_rapport_20250225.pdf Info surf 02 01 rapport
43223_info_surf_04_00_20250225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43223_info_surf_08_00_20250225.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
43223_info_surf_19_20250225.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
43223_info_surf_19_assainissement_20250225.pdf Info surf 19 assainissement
43223_info_surf_19_dechet_20250225.pdf Info surf 19 dechet
43223_info_surf_19_eau_20250225.pdf Info surf 19 eau
43223_liste_sup_20250225.pdf Liste sup
43223_orientations_amenagement_1_20230525.pdf OAP 1
43223_orientations_amenagement_2_20230525.pdf OAP 2
43223_orientations_amenagement_3_20230525.pdf OAP 3
43223_orientations_amenagement_4_20230525.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT ROMAIN LACHALM
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-romain@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-romain@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.