97308_PLU_20220830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES"


Informations

Nom du document DU_97308
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES
Maillage 97308 SAINT-GEORGES
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2023 à 13:35
Publié le 03/10/2023 à 03:07
Mis à jour le 03/10/2023 à 03:07
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 97308_PLU_20220830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06d0c81d172edfd21f64e9e861cb2ae4
Producteur Commune de Saint-Georges de l'Oyapock

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97308
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-52.5309378,3.4049413,-51.6309444,4.213385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97308_procedure_20220830.pdf Procédure
97308_rapport_20220830.pdf Rapport
97308_padd_20220830.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97308_reglement_20220830.pdf Règlement écrit
97308_reglement_graphique_20220830.pdf Règlement graphique
97308_liste_annexes_20220830.pdf Liste annexes
97308_plan_sup_20220830.pdf Plan sup
97308_orientations_amenagement_18_00_20220830.pdf OAP 18 00
97308_orientations_amenagement_20220830.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Georges de l'Oyapock
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@villesaintgeorgesdeloyapock.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@villesaintgeorgesdeloyapock.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.