17400_PLU_20101214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE"


Informations

Nom du document DU_17400
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE
Maillage 17400 SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2020 à 15:56
Publié le 24/12/2020 à 09:21
Mis à jour le 24/12/2020 à 09:21
Statut
Version 5
Nom de l'archive 17400_PLU_20101214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06e9fbe7542a4896c84d6b39c8c0d143
Producteur commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2020.
Emprise [-0.5462238,45.671301,-0.4980416,45.7077412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17400_procedure_20101214.pdf Procédure
17400_rapport_20101214.pdf Rapport
17400_padd_20101214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17400_prescription_surf_02_20101214.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
17400_prescription_surf_05_20101214.pdf Emplacement réservé
17400_reglement_20101214.pdf Règlement écrit
17400_reglement_graphique_20101214.pdf Règlement graphique
17400_Avis_des_personnes_associees_20101214.pdf Avis des personnes associees
17400_bordereau_mj_20101214.pdf Bordereau mj
17400_bordereau_revision_1_20101214.pdf Bordereau revision 1
17400_info_lin_19_20101214.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
17400_info_surf_16_20101214.pdf Site archéologique
17400_info_surf_19_20101214.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
17400_liste_sup_20101214.pdf Liste sup
17400_porter_a_connaissance_20101214.pdf Porter a connaissance
17400_recommandation_prescription_reglementaires_20101214.pdf Recommandation prescription reglementaires
17400_sommaire_annexes_20101214.pdf Sommaire annexes
17400_orientations_amenagement_20101214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stsever17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17400 SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.