17400_PLU_20101214
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE"
Informations
Nom du document | DU_17400 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE |
Maillage | 17400 SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 23/10/2020 à 15:56 |
Publié le | 24/12/2020 à 09:21 |
Mis à jour le | 24/12/2020 à 09:21 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 17400_PLU_20101214 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-06e9fbe7542a4896c84d6b39c8c0d143 |
Producteur | commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2020. |
Emprise | [-0.5462238,45.671301,-0.4980416,45.7077412] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 24/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
commune de SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@stsever17.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@payssaintongeromane.fr |
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Procédures en cours
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