01420_PLU_20221006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOISSEY"



Informations

Nom du document DU_01420
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOISSEY
Maillage 01420 THOISSEY
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2023 à 14:19
Publié le 08/02/2023 à 14:37
Mis à jour le 08/02/2023 à 14:37
Statut
Version 9
Nom de l'archive 01420_PLU_20221006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06f52886df8325ad006914de42fe66f5
Producteur Mairie de THOISSEY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOISSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 01420
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7837712,46.1650906,4.8102265,46.1756597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01420_procedure_20221006.pdf Procédure
01420_rapport_20090518.pdf Rapport
01420_padd_20090518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01420_prescription_surf_05_20090518.pdf Emplacement réservé
01420_reglement_20221006.pdf Règlement écrit
01420_charte_chromatique_20221006.pdf Charte chromatique
01420_rapport_annexes_sanitaires_20090518.pdf Rapport annexes sanitaires
01420_rapport_schema_directeur_assainissement_20090518.pdf Rapport schema directeur assainissement
01420_volet_patrimonial_20221006.pdf Volet patrimonial
01420_orientations_amenagement_20090518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de THOISSEY
Téléphone : None
Courriel : mairiedethoissey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.