31389_PLU_20241017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRABE"


Informations

Nom du document DU_31389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRABE
Maillage 31389 MONTRABE
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2024 à 12:45
Publié le 05/11/2024 à 14:21
Mis à jour le 05/11/2024 à 14:21
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31389_PLU_20241017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07321e42ac60adb99f8f51d3ec0c3da7
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTRABE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31389
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5047508,43.6322413,1.5617867,43.6550061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31389_procedure_20241017.pdf Procédure
31389_rapport_20241017.pdf Rapport
31389_PADD_20241017.pdf PADD
31389_prescription_surf_05_00_20241017.pdf Emplacement réservé
31389_reglement_20241017.pdf Règlement écrit
31389_reglement_graphique_20241017.pdf Règlement graphique
31389_info_surf_04_00_20241017.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31389_info_surf_14_00_20241017.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31389_info_surf_19_02_20241017.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31389_info_surf_99_00_20241017.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31389_orientations_amenagement_18_00_1_20241017.pdf OAP 18 00 1
31389_orientations_amenagement_18_00_2_20241017.pdf OAP 18 00 2
31389_orientations_amenagement_18_00_3_20241017.pdf OAP 18 00 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.