24082_PLU_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARSAC-AILLAC"



Informations

Nom du document DU_24082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARSAC-AILLAC
Maillage 24082 CARSAC-AILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2023 à 16:02
Publié le 09/02/2023 à 16:21
Mis à jour le 09/02/2023 à 16:21
Statut
Version 7
Nom de l'archive 24082_PLU_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0734c26f0909678601185bc3134b8796
Producteur Communauté de Communes du Pays de Fénelon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARSAC-AILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 24082
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.2447799,44.8238885,1.3149022,44.8847027]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/12/2012
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24082_procedure_20210928.pdf Procédure
24082_rapport_20210928.pdf Rapport
24082_padd_20210928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24082_prescription_surf_05_20210928.pdf Emplacement réservé
24082_reglement_20210928.pdf Règlement écrit
24082_reglement_graphique_0_20210928.pdf Tableau d’assemblage
24082_reglement_graphique_1_20210928.pdf Règlement graphique 1
24082_info_surf_04_20210928.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
24082_info_surf_19_20210928.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
24082_liste_sup_20210928.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Fénelon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@paysdefenelon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@paysdefenelon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.