33495_PLU_20150703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALIGNAC"


Informations

Nom du document DU_33495
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALIGNAC
Maillage 33495 SALIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2023 à 10:44
Publié le 21/04/2023 à 11:38
Mis à jour le 21/04/2023 à 11:38
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 33495_PLU_20150703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-074459962079dff363e47e03cc77a8f7
Producteur Mairie de Salignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33495
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3965946,44.9945848,-0.3503949,45.0474722]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33495_procedure_20150703.pdf Procédure
33495_rapport_20150703.pdf Rapport
33495_padd_20150703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33495_reglement_20150703.pdf Règlement écrit
33495_reglement_graphique_1_20150703.pdf Règlement graphique 1
33495_reglement_graphique_2_20150703.pdf Règlement graphique 2
33495_liste_annexes_20150703.pdf Liste annexes
33495_orientations_amenagement_20150703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Salignac
Téléphone : Aucun
Courriel : salignac@valdevirvee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-cubzaguais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.