77123_PLU_20190124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMPANS"


Informations

Nom du document DU_77123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMPANS
Maillage 77123 COMPANS
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2021 à 17:26
Publié le 16/04/2021 à 20:30
Mis à jour le 08/06/2021 à 08:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 77123_PLU_20190124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0761b89ce173a271547d422c65e38098
Producteur cabinetgreuzat
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.