83097_PLU_20240620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POURRIERES"


Informations

Nom du document DU_83097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POURRIERES
Maillage 83097 POURRIERES
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2024 à 15:01
Publié le 04/07/2024 à 14:00
Mis à jour le 04/07/2024 à 14:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83097_PLU_20240620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-077269dbffeedff164272d2b02701af8
Producteur Mairie de Pourrières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POURRIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83097
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.6985597,43.4193971,5.7868592,43.5544848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83097_procedure_20240620.pdf Procédure
83097_rapport_20240620.pdf Rapport
83097_PADD_20240620.pdf PADD
83097_prescription_pct_03_02_20240620.pdf Interdiction de restauration de bâtiment dont il reste l’essentiel des murs porteurs
83097_prescription_pct_07_04_20240620.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
83097_prescription_pct_16_01_20240620.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83097_prescription_surf_05_01_20240620.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
83097_reglement_20240620.pdf Règlement écrit
83097_reglement_graphique_1_20240620.pdf Règlement graphique 1
83097_reglement_graphique_2_20240620.pdf Règlement graphique 2
83097_reglement_graphique_3_20240620.pdf Règlement graphique 3
83097_info_lin_19_01_20240620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83097_info_surf_14_00_20240620.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83097_orientations_amenagement_18_00_20240620.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.