10199_PLU_20140219
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCHES-SUR-OURCE"
Informations
Nom du document | DU_10199 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCHES-SUR-OURCE |
Maillage | 10199 LOCHES-SUR-OURCE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 12/10/2018 à 14:07 |
Publié le | 12/10/2018 à 14:21 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 10199_PLU_20140219 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-07866263fa22406ae34da08a4abfefd2 |
Producteur | commune |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCHES-SUR-OURCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [4.476268261390593,48.04056660470915,4.529066530125384,48.10061724211114] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
commune
Téléphone : Aucun Courriel : mairie10110-loches@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie10110-loches@orange.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10199 LOCHES-SUR-OURCE depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.