10199_PLU_20140219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCHES-SUR-OURCE"


Informations

Nom du document DU_10199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCHES-SUR-OURCE
Maillage 10199 LOCHES-SUR-OURCE
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2018 à 14:07
Publié le 12/10/2018 à 14:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10199_PLU_20140219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07866263fa22406ae34da08a4abfefd2
Producteur commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCHES-SUR-OURCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.476268261390593,48.04056660470915,4.529066530125384,48.10061724211114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10199_20140317_101605.pdf 20140317
10199_20140317_101645.pdf 20140317
10199_Loches_sur_Ource_contraintes_PAC_20100512.pdf Loches sur Ource contraintes PAC
10199_Loches_sur_Ource_servitudes_PAC_20100512.pdf Loches sur Ource servitudes PAC
10199_PADD_20120621.pdf PADD
10199_Reglement_20121215.pdf Reglement
10199_Reglement_graphique_20130212.pdf Reglement graphique
10199_annexe_partie_legisl_regl_CC_20130205.pdf Annexe partie legisl regl CC
10199_carte_servitudes_supA5_20130212.pdf Carte servitudes supA5
10199_orientations_amenagement_20130212.pdf OAP
10199_plan_contraintes_20100521.pdf Plan contraintes
10199_plan_servitudes_20100521.pdf Plan servitudes
10199_plan_zone_AOC_20100521.pdf Plan zone AOC
10199_procedure_20130813.pdf Procédure
10199_rapport_20100521.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie10110-loches@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie10110-loches@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.