30312_PLU_20190328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVETERRE"


Informations

Nom du document DU_30312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVETERRE
Maillage 30312 SAUVETERRE
Source Inconnue
Téléversé le 07/06/2019 à 11:56
Publié le 07/06/2019 à 12:40
Mis à jour le 14/04/2021 à 15:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 30312_PLU_20190328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-079b194dcdcabd583519d06972faf208
Producteur mairie de sauveterre
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.