14344_PLU_20191230

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JANVILLE"


Informations

Nom du document DU_14344
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JANVILLE
Maillage 14344 JANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2020 à 16:27
Publié le 03/07/2020 à 17:39
Mis à jour le 03/07/2020 à 17:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14344_PLU_20191230
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07b6dfc47f2dd7cf7765ab21505f091b
Producteur Mairie de Janville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/07/2020.
Emprise [-0.1786066,49.1508595,-0.1470975,49.1779523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14344_procedure_20191230.pdf Procédure
14344_rapport_1_20191230.pdf Partie 1
14344_rapport_2_20191230.pdf Partie 2
14344_padd_20191230.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14344_reglement_20191230.pdf Règlement écrit
14344_reglement_graphique_20191230.pdf Règlement graphique
14344_annexes_sanitaires_servitudes_20191230.pdf Annexes sanitaires servitudes
14344_plan_AEP_20191230.pdf Plan AEP
14344_plan_SUP_20191230.pdf Plan SUP
14344_reseaux_electriques_20191230.pdf Reseaux electriques
14344_orientations_amenagement_20191230.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Janville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiejanville14@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiejanville14@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.