89260_PLU_20151207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLESMES"



Informations

Nom du document DU_89260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLESMES
Maillage 89260 MOLESMES
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 16:58
Publié le 01/09/2025 à 11:20
Mis à jour le 01/09/2025 à 11:20
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 89260_PLU_20151207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-07ed8201284981ca5816bf745f07a1c7
Producteur Communauté de Commune Puisaye Forterre
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOLESMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89260
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4354772,47.588351,3.4799704,47.6289352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
89260_20101004_delib_prescription_E_20151207.pdf Délibération de prescription
89260_procedure_20151207.pdf Procédure
89260_rapport_1_20151207.pdf Partie 1
89260_rapport_2_20151207.pdf Partie 2
89260_padd_20151207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89260_reglement_20151207.pdf Règlement écrit
89260_reglement_graphique_1_20151207.pdf Règlement graphique 1
89260_MH_20151207.pdf MH
89260_essences_preco_20151207.pdf Essences preco
89260_info_lin_19_01_20151207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89260_info_surf_04_20151207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89260_liste_sup_20151207.pdf Liste sup
89260_plan_sup_20151207.pdf Plan sup
89260_oap_1_20151207.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune Puisaye Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Commune Puisaye Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.