69083_PLU_20140320
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVEUX"
Informations
Nom du document | DU_69083 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVEUX |
Maillage | 69083 EVEUX |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 09/08/2018 à 17:03 |
Publié le | 09/08/2018 à 17:36 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 69083_PLU_20140320 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-07f1e931f0abdbda32e56edb89b592cd |
Producteur | MAIRIE EVEUX |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EVEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [4.606209054387029,45.816075081789116,4.638215882982983,45.83517596779086] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
MAIRIE EVEUX
Téléphone : Aucun Courriel : contact@mairie-eveux.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@mairie-eveux.fr |
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Procédures en cours
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