69083_PLU_20140320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVEUX"


Informations

Nom du document DU_69083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVEUX
Maillage 69083 EVEUX
Source Inconnue
Téléversé le 09/08/2018 à 17:03
Publié le 09/08/2018 à 17:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69083_PLU_20140320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07f1e931f0abdbda32e56edb89b592cd
Producteur MAIRIE EVEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EVEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.606209054387029,45.816075081789116,4.638215882982983,45.83517596779086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69083_info_surf_14_1_20140320.pdf Info surf 14 1
69083_info_surf_19_1_20140320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69083_orientations_amenagement_1_20140320.pdf OAP 1
69083_padd_20140320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69083_prescription_surf_02_1_20140320.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69083_prescription_surf_02_2_20140320.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69083_procedure_20140320.pdf Procédure
69083_rapport_20140320.pdf Rapport
69083_reglement_20140320.pdf Règlement écrit
69083_reglement_graphique_20140320.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE EVEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-eveux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-eveux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.