36068_PLU_20151222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUN-LE-POELIER"



Informations

Nom du document DU_36068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUN-LE-POELIER
Maillage 36068 DUN-LE-POELIER
Source Inconnue
Téléversé le 06/11/2018 à 12:41
Publié le 06/11/2018 à 13:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 36068_PLU_20151222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0839169b137e99c3056ed58c56bca7e6
Producteur Mairie de Dun-le-Poëlier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUN-LE-POELIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7093639210452847,47.19206316864515,1.7861545629065982,47.24738981654239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36068_annexes_sanitaires_20152212.pdf Annexes sanitaires
36068_info_lin_19_20151222.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36068_info_surf_16_20151222.pdf Site archéologique
36068_liste_sup_20151222.pdf Liste sup
36068_orientations_amenagement_20151222.pdf OAP
36068_padd_20151222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36068_prescription_surf_05_20151222.pdf Emplacement réservé
36068_procedure_20151222.pdf Procédure
36068_rapport_20151222.pdf Rapport
36068_reglement_20151222.pdf Règlement écrit
36068_reglement_graphique_20151222.pdf Règlement graphique
36068_sup_graphique_20151222.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dun-le-Poëlier
Téléphone : Aucun
Courriel : dun-le-poelier.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dun-le-poelier.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.