26172_PLU_20181130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANTHES"


Informations

Nom du document DU_26172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANTHES
Maillage 26172 MANTHES
Source Inconnue
Téléversé le 22/01/2019 à 10:26
Publié le 25/01/2019 à 15:36
Mis à jour le 11/06/2019 à 14:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 26172_PLU_20181130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-083a01b58edc0ba6b35614b3e0bfbdcd
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.