35093_PLU_20181217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DINARD"


Informations

Nom du document DU_35093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DINARD
Maillage 35093 DINARD
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2019 à 09:44
Publié le 07/02/2019 à 10:52
Dépublié le 03/04/2025 à 12:04
Mis à jour le 03/04/2025 à 12:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35093_PLU_20181217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-083bf0788bbcca4826c37344f0962017
Producteur Mairie de DINARD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DINARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.083481220273592,48.603495662532545,-2.029615724552068,48.65369087801845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DINARD
Téléphone : Aucun
Courriel : thomas.gaudicheau@ville-dinard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35093 DINARD depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de DINARD a approuvé une procédure de mise à jour n°3 le 7 novembre 2023.

      35093_PLU_MAJ3_20231107  
35093_20231107_arrete_MAJ3_20231107.pdf

La commune de DINARD a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 19 avril 2019.

      35093_PLU_MAJ1_20190419  
35093_20190419_arrete_MAJ1_20190419.pdf