62431_CC_20140924

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HERBELLES"


Informations

Nom du document DU_62431
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HERBELLES
Maillage 62431 HERBELLES
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2026 à 11:46
Publié le 09/01/2026 à 12:15
Mis à jour le 09/01/2026 à 12:15
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62431_CC_20140924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08476cab54c4af6c8f0a682aba187ce5
Producteur CAPSO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERBELLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62431
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2009349,50.6443976,2.2422245,50.6690989]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62431_procedure_20140924.pdf Procédure
62431_rapport_20140924.pdf Rapport
62431_liste_annexes_20140924.pdf Liste annexes
62431_sectorisation_graphique_20140924.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAPSO
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.