91587_PLU_20190214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULX-LES-CHARTREUX"


Informations

Nom du document DU_91587
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULX-LES-CHARTREUX
Maillage 91587 SAULX-LES-CHARTREUX
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 12:07
Publié le 26/12/2022 à 11:46
Mis à jour le 26/12/2022 à 11:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91587_PLU_20190214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-084dd4937cf14b6a8d08f9bd607a6573
Producteur Commune de Coubert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULX-LES-CHARTREUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91587
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2414906,48.6697018,2.2881211,48.7040564]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91587_procedure_20190214.pdf Procédure
91587_rapport_1_20190214.pdf Partie 1
91587_rapport_2_20190214.pdf Partie 2
91587_padd_20190214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91587_reglement_20190214.pdf Règlement écrit
91587_info_surf_99_00_20190214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
91587_liste_annexes_20190214.pdf Liste annexes
91587_orientations_amenagement_20190214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Coubert
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@coubert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : caroline.moguez@saulx.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.