24463_PLU_20170928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MEDARD-D'EXCIDEUIL"


Informations

Nom du document DU_24463
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MEDARD-D'EXCIDEUIL
Maillage 24463 SAINT-MEDARD-D'EXCIDEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 07/10/2019 à 13:13
Publié le 23/10/2019 à 15:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24463_PLU_20170928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-085fdf1c11b1fa97b00edd4dc9ba526d
Producteur Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-D'EXCIDEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0502085871673261,45.3128833737182,1.1213417704207087,45.37532047130581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24463_PLU_20170928/24463_PLU_20170928.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wms OGC:WMS
Lien vers le service WFS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24463_annexes_20170928.pdf Annexes
24463_orientations_amenagement_20170928.pdf OAP
24463_padd_20170928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24463_prescription_surf_05_20170928.pdf Emplacement réservé
24463_prescription_surf_16_20170928.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
24463_procedure_20170928.pdf Procédure
24463_rapport_20170928.pdf Rapport
24463_reglement_20170928.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : v.letiche@ccilap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.letiche@ccilap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.