200061133_SCOT_20181001

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA HAUTE LANDE"



Informations

Nom du document scot_200061133
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA HAUTE LANDE
Maillage scot_200061133 SCOT DE LA HAUTE LANDE
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 11:03
Publié le 12/03/2026 à 09:16
Mis à jour le 12/03/2026 à 09:16
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200061133_SCOT_20181001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-085fe2cd332fdbabf665e088821124cb
Producteur PETR Haute Lande
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de LA HAUTE LANDE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200061133
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2021.
Emprise [-1.1708991,43.9112169,-0.3825992,44.4561895]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200061133_procedure_20181001.pdf Procédure
200061133_doo_20181001.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200061133_padd_20181001.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200061133_rapport_20181001.pdf Rapport
200061133_diagnostic_20181001.pdf Diagnostic
2006061113_etat_initial_environnement_20181001.pdf Etat initial environnement
2006061133_articulation_SCOT_20181001.pdf Articulation SCOT
2006061133_bilan_concertation_20181001.pdf Bilan concertation
2006061133_evaluation_environnementale_20181001.pdf Evaluation environnementale
2006061133_justification_choix_20181001.pdf Justification des choix
2006061133_resume_non_technique_20181001.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Haute Lande
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pole-haute-lande.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR Haute Lande
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pole-haute-lande.org

Procédures en cours

Le SCOT DE LA HAUTE LANDE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 20 janvier 2026.

      200061133_SCoT_MS1_00000000  
200061133_20260120_delib_prescription_MS1_00000000.pdf