17304_CC_20140605

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROUFFIAC"


Informations

Nom du document DU_17304
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROUFFIAC
Maillage 17304 ROUFFIAC
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2020 à 11:56
Publié le 10/08/2020 à 09:28
Mis à jour le 10/08/2020 à 09:28
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17304_CC_20140605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08666a616fc411e72234af3be7aaa03b
Producteur Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUFFIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/08/2020.
Emprise [-0.5140281,45.6659364,-0.4716104,45.6997401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/06/2014
Date de publication :
Date de révision : 10/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17304_procedure_20140605.pdf Procédure
17304_rapport_20140605.pdf Rapport
17304_annexes_1_20140605.pdf Annexes 1
17304_annexes_2_20140605.pdf Annexes 2
17304_info_lin_19_aep_20140605.pdf Info lin 19 aep
17304_info_surf_19_1_20140605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17304_info_surf_19_2_20140605.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
17304_info_surf_99_1_20140605.pdf autre relevant de la loi littoral
17304_info_surf_99_2_20140605.pdf autre relevant de la loi montagne
17304_liste_pieces_20140605.pdf Liste pieces
17304_liste_sup_20140605.pdf Liste sup
17304_plan_annexes_20140605.pdf Plan annexes
17304_prescription_surf_02_1_20140605.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17304_prescription_surf_02_2_20140605.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17304_reglement_graphique_20140605.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rouffiac17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.