95447_PLU_20250725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-EN-VEXIN"



Informations

Nom du document DU_95447
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-EN-VEXIN
Maillage 95447 NEUILLY-EN-VEXIN
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2025 à 14:19
Publié le 05/08/2025 à 11:55
Mis à jour le 05/08/2025 à 11:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 95447_PLU_20250725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-087da01b493e17b38746cb8832e959fd
Producteur Commune de Neuilly-en-Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95447
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.962358,49.1642847,1.9992343,49.1838467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95447_procedure_20250725.pdf Procédure
95447_rapport_1_20250725.pdf Partie 1
95447_rapport_2_20250725.pdf Partie 2
95447_padd_20250725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95447_prescription_surf_07_20250725.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95447_reglement_20250725.pdf Règlement écrit
95447_reglement_graphique_1_20250725.pdf Règlement graphique 1
95447_reglement_graphique_2_20250725.pdf Règlement graphique 2
95447_SPANC_reglement_assainissement_non_collectif_20250725.pdf SPANC reglement assainissement non collectif
95447_annexes_20250725.pdf Annexes
95447_carrieres_20250725.pdf Carrieres
95447_document_fichier_fr_guide_fermes_20250725.pdf Document fichier fr guide fermes
95447_fiches_architecturales_PNRVF_20250725.pdf Fiches architecturales PNRVF
95447_info_sup_20250725.pdf Info sup
95447_plan_reseau_eau_potable_20250725.pdf Plan reseau eau potable
95447_orientations_amenagement_20250725.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Neuilly-en-Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.neuilly-en-vexin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.neuilly-en-vexin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.