87125_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RILHAC-RANCON"


Informations

Nom du document DU_87125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RILHAC-RANCON
Maillage 87125 RILHAC-RANCON
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2025 à 09:45
Publié le 07/07/2025 à 10:12
Mis à jour le 07/07/2025 à 10:12
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 87125_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08a2092c29700f64678bcece53b2a5c3
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RILHAC-RANCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3035146,45.8826677,1.3660034,45.9336912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87125_procedure_20250624.pdf Procédure
87125_rapport_1_20250624.pdf Partie 1
87125_rapport_2_20250624.pdf Partie 2
87125_rapport_3_20250624.pdf Partie 3
87125_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87125_prescription_surf_05_20250624.pdf Emplacement réservé
87125_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
87125_reglement_graphique_20250624.pdf Règlement graphique
87125_assainissement_20250624.pdf Assainissement
87125_cavites_souterraines_20250624.pdf Cavites souterraines
87125_dpu_20250624.pdf Dpu
87125_eau_20250624.pdf Eau
87125_lexique_20250624.pdf Lexique
87125_liste_basias_20250624.pdf Liste basias
87125_ordures_menageres_20250624.pdf Ordures menageres
87125_prescription_pct_16_01_20250624.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
87125_sup_carte_20250624.pdf Sup carte
87125_sup_liste_20250624.pdf Sup liste
87125_oap_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.