57669_PLU_20260225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEDING"



Informations

Nom du document DU_57669
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEDING
Maillage 57669 THEDING
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 10:27
Publié le 16/03/2026 à 12:59
Mis à jour le 16/03/2026 à 12:59
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57669_PLU_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-08b51ca7f15339d5133422353244efe1
Producteur Mairie de THEDING
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEDING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57669
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8660942,49.1055489,6.912425,49.1529359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57669_procedure_20260225.pdf Procédure
57669_rapport_20260225.pdf Rapport
57669_padd_20260225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57669_prescription_surf_05_20260225.pdf Emplacement réservé
57669_reglement_20260225.pdf Règlement écrit
57669_reglement_graphique_20260225.pdf Règlement graphique
57669_annexes_sanitaires_20260225.pdf Annexes sanitaires
57669_grt_gaz_20260225.pdf Grt gaz
57669_guide_IFSTAR_20260225.pdf Guide IFSTAR
57669_info_surf_14_00_20260225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57669_liste_sup_20260225.pdf Liste sup
57669_mouvement_terrain_20260225.pdf Mouvement terrain
57669_plan_aep_20260225.pdf Plan aep
57669_plan_annexe_20260225.pdf Plan annexe
57669_plan_asst_20260225.pdf Plan asst
57669_plan_sup_20260225.pdf Plan sup
57669_remontees_nappe_20260225.pdf Remontees nappe
57669_OAP_1_20260225.pdf OAP 1
57669_OAP_2_20260225.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de THEDING
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@theding.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de THEDING
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@theding.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57669 THEDING depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.