60460_PLU_20111213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-VAULT"



Informations

Nom du document DU_60460
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-VAULT
Maillage 60460 LA NEUVILLE-VAULT
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2020 à 21:19
Publié le 16/09/2020 à 17:25
Mis à jour le 16/09/2020 à 17:25
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60460_PLU_20111213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08b9159c7c0d885ff48fca0fb3bb0efb
Producteur Mairie de La Neuville-Vault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NEUVILLE-VAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/09/2020.
Emprise [1.9380729,49.4797191,1.9900165,49.5002446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60460_procedure_20111213.pdf Procédure
60460_rapport_1_20111213.pdf Partie 1
60460_padd_20111213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60460_prescription_surf_05_00_20111213.pdf Emplacement réservé
60460_reglement_20111213.pdf Règlement écrit
60460_reglement_graphique_1_20111213.pdf Règlement graphique 1
60460_reglement_graphique_2_20111213.pdf Règlement graphique 2
60460_info_surf_19_01_20111213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60460_liste_annexes_20111213.pdf Liste annexes
60460_liste_sup_20111213.pdf Liste sup
60460_plan_sup_20111213.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Neuville-Vault
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@laneuvillevault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@laneuvillevault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.