56006_PLU_20140311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUGAN"


Informations

Nom du document DU_56006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUGAN
Maillage 56006 AUGAN
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2020 à 14:38
Publié le 13/10/2020 à 18:51
Mis à jour le 13/10/2020 à 18:51
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56006_PLU_20140311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08e0b9dc2d610f44c9963afd9a518c5b
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUGAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/10/2020.
Emprise [-2.3366941,47.8797452,-2.2069764,47.9418713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56006_procedure_20140311.pdf Procédure
56006_rapport_20140311.pdf Rapport
56006_padd_20140311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56006_prescription_lin_07_00_20140311.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56006_prescription_pct_16_01_20140311.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56006_prescription_surf_01_00_20140311.pdf Espace boisé classé
56006_prescription_surf_05_01_20140311.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
56006_prescription_surf_05_07_20140311.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
56006_prescription_surf_15_00_20140311.pdf Règles d’implantation des constructions
56006_reglement_20140311.pdf Règlement écrit
56006_reglement_graphique_1_20140311.pdf Règlement graphique 1
56006_reglement_graphique_2_20140311.pdf Règlement graphique 2
56006_annexes_sanitaires_20140311.pdf Annexes sanitaires
56006_liste_SUP_20140311.pdf Liste SUP
56006_liste_annexes_20140311.pdf Liste annexes
56006_plan_SUP_20140311.pdf Plan SUP
56006_plan_reseau_aep_1_20140311.pdf Plan reseau aep 1
56006_plan_reseau_aep_2_20140311.pdf Plan reseau aep 2
56006_plan_reseau_ep_20140311.pdf Plan reseau ep
56006_plan_reseau_eu_20140311.pdf Plan reseau eu
56006_orientations_amenagement_1_20140311.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.