54286_PLU_20260416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABRY"



Informations

Nom du document DU_54286
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABRY
Maillage 54286 LABRY
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2026 à 11:04
Publié le 25/06/2026 à 11:08
Mis à jour le 25/06/2026 à 11:08
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 54286_PLU_20260416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-08ea866f9b1731d5ce5c53959a249e83
Producteur Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54286
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8425951,49.166745,5.8934361,49.1969114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/06/2026
Date de publication : 17/06/2026
Date de révision : 16/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54286_procedure_20260416.pdf Procédure
54286_rapport_20260416.pdf Rapport
54286_padd_20260416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54286_prescription_lin_24_04_20260416.pdf Voies de circulation à conserver
54286_reglement_20260416.pdf Règlement écrit
54286_reglement_graphique_20260416.pdf Règlement graphique
54286_info_surf_04_00_20260416.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54286_info_surf_97_00_20260416.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
54286_liste_sup_20260416.pdf Liste sup
54286_plan_sup_20260416.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences
Téléphone : 0382220420
Courriel : dgs@olc54.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences
Téléphone : 0382220420
Courriel : dgs@olc54.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54286 LABRY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.