200072049_PLUi_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE CHARENTE LIMOUSINE"


Informations

Nom du document DU_200072049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE CHARENTE LIMOUSINE
Maillage 200072049 PLUI DE CHARENTE LIMOUSINE
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2026 à 15:36
Publié le 13/01/2026 à 17:29
Mis à jour le 13/01/2026 à 17:29
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200072049_PLUi_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0905502c727997d94852d9533f4cd82b
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE CHARENTE LIMOUSINE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072049
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3365833,45.8862844,0.9370541,46.1408392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200072049_procedure_20250409.pdf Procédure
200072049_procedure_20251210.pdf Procédure
200072049_rapport_1_20200309.pdf Partie 1
200072049_rapport_2_20200309.pdf Partie 2
200072049_rapport_3_20250409.pdf Partie 3
200072049_rapport_4_20251210.pdf Partie 4
200072049_padd_20251210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200072049_prescription_pct_07_20200309.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
200072049_prescription_surf_05_20200309.pdf Emplacement réservé
200072049_prescription_surf_16_20200309.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
200072049_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
200072049_reglement_graphique_20251210.pdf Règlement graphique
200072049_info_lin_19_aep_20200309.pdf Info lin 19 aep
200072049_info_lin_19_assainissement_20200309.pdf Info lin 19 assainissement
200072049_liste_sup_20210318.pdf Liste sup
200072049_plan_sup_20210318.pdf Plan sup
200072049_orientations_amenagement_20251210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.