11251_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DE-DAGNE"


Informations

Nom du document DU_11251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DE-DAGNE
Maillage 11251 VAL-DE-DAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2024 à 10:40
Publié le 06/11/2024 à 11:39
Mis à jour le 06/11/2024 à 11:39
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 11251_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0907055cfc21990a905367b37c02c7e0
Producteur commune de Val-de-Dagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-DE-DAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11251
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5081091,43.0915808,2.6170479,43.1631034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11251_procedure_20240208.pdf Procédure
11251_rapport_20210401.pdf Rapport
11251_rapport_20240208.pdf Rapport
11251_padd_20210401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11251_prescription_pct_20240208.pdf Prescription pct
11251_prescription_surf_05_20210401.pdf Emplacement réservé
11251_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
11251_reglement_graphique_1_20210401.pdf Règlement graphique 1
11251_aep_20210401.pdf Aep
11251_departement_20240208.pdf Departement
11251_forets_publiques_20210401.pdf Forets publiques
11251_mrea_20240208.pdf Mrea
11251_notice_ms1_20240208.pdf Notice ms1
11251_zonages_assainissement_20210401.pdf Zonages assainissement
11251_orientations_amenagement_20210401.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Val-de-Dagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievaldedagne11@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievaldedagne11@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.