47231_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AVIT"


Informations

Nom du document DU_47231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AVIT
Maillage 47231 SAINT-AVIT
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2026 à 16:35
Publié le 20/01/2026 à 17:25
Mis à jour le 20/01/2026 à 17:25
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 47231_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-090a8fc6903449a0db6a081bd5b097fb
Producteur Mairie de Saint-Avit

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AVIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47231
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1925387,44.5574038,0.248548,44.5926969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47231_procedure_20230609.pdf Procédure
47231_rapport_1_20230609.pdf Partie 1
47231_rapport_2_20230609.pdf Partie 2
47231_rapport_3_20230609.pdf Partie 3
47231_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47231_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
47231_reglement_graphique_1_20230609.pdf Règlement graphique 1
47231_reglement_graphique_2_20230609.pdf Règlement graphique 2
47231_aep_20230609.pdf Aep
47231_cas_20230609.pdf Cas
47231_contraintes_20230609.pdf Contraintes
47231_electricite_20230609.pdf Electricite
47231_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
47231_oap_1_20230609.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Avit
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-avit@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-avit@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.