36045_PLU_20170703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-INDRE"


Informations

Nom du document DU_36045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-INDRE
Maillage 36045 CHATILLON-SUR-INDRE
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2018 à 14:50
Publié le 27/03/2018 à 15:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36045_PLU_20170703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-091c7043000dec3e27cbe126ec6c0641
Producteur Communauté de communes de Châtillonais en Berry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SUR-INDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.1087520681879346,46.95405321864089,1.2373093086030145,47.03167895459232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36045_annexes_sanitaire_20090924.pdf Annexes sanitaire
36045_info_lin_19_1_20090924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
36045_info_lin_19_20090924.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36045_info_surf_14_20170703.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
36045_info_surf_16_20090924.pdf Site archéologique
36045_info_surf_19_20090924.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36045_liste_sup_20120621.pdf Liste sup
36045_orientations_amenagement_20140228.pdf OAP
36045_padd_20090924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36045_prescription_surf_05_20140228.pdf Emplacement réservé
36045_procedure_20171207.pdf Procédure
36045_rapport_20140228.pdf Rapport
36045_reglement_20140228.pdf Règlement écrit
36045_reglement_graphique_20140228.pdf Règlement graphique
36045_sup_graphique_20120621.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Châtillonais en Berry
Téléphone : Aucun
Courriel : communautedecommunes36700@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communautedecommunes36700@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.