07076_PLU_20241127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRUAS"



Informations

Nom du document DU_07076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRUAS
Maillage 07076 CRUAS
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2024 à 13:47
Publié le 11/12/2024 à 17:56
Mis à jour le 11/12/2024 à 17:56
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 07076_PLU_20241127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0943bf068999ce4aa01d4502bab82570
Producteur Mairie de Cruas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRUAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07076
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7313863,44.6310676,4.7801168,44.6797238]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/02/2019
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/10/181003_Standard_CNIG_PLU_v2017b.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07076_procedure_20241127.pdf Procédure
07076_rapport_1_20181218.pdf Partie 1
07076_rapport_2_20241127.pdf Partie 2
07076_padd_20241127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07076_reglement_20241127.pdf Règlement écrit
07076_reglement_graphique_1_20241127.pdf Règlement graphique 1
07076_reglement_graphique_2_20241127.pdf Règlement graphique 2
07076_avis_enquete_publique_20241127.pdf Avis enquete publique
07076_info_lin_19_01_20241127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07076_info_surf_04_20241127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07076_info_surf_99_00_1_20241127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07076_info_surf_99_00_2_20241127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07076_info_surf_99_00_3_20241127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
07076_info_surf_99_00_4_20241127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
07076_plan_sup_20241127.pdf Plan sup
07076_orientations_amenagement_20241127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cruas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cruas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cruas.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07076 CRUAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.