65340_PLU_20260218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORLEIX"



Informations

Nom du document DU_65340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORLEIX
Maillage 65340 ORLEIX
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 08:34
Publié le 10/03/2026 à 09:31
Mis à jour le 10/03/2026 à 09:31
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 65340_PLU_20260218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-096b0525f06f0841f8e8f3e7e00815bd
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ORLEIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 65340
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0986035,43.2594411,0.1347091,43.2930231]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65340_procedure_20260218.pdf Procédure
65340_rapport_20260218.pdf Rapport
65340_padd_20260218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65340_reglement_20260218.pdf Règlement écrit
65340_reglement_graphique_20260218.pdf Règlement graphique
65340_info_surf_04_00_20260218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65340_info_surf_14_00_20260218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65340_info_surf_19_01_20260218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65340_info_surf_99_00_essence_locale_20260218.pdf Info surf 99 00 essence locale
65340_liste_annexe_20260218.pdf Liste annexe
65340_orientations_amenagement_20260218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65340 ORLEIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.