200017747_SCOT_20230628

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES AGGLOMERATIONS DE BEAUNE, NUITS SAINT GEORGES ET GE"


Informations

Nom du document scot_200017747
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES AGGLOMERATIONS DE BEAUNE, NUITS SAINT GEORGES ET GE
Maillage scot_200017747 SCOT DES AGGLOMERATIONS DE BEAUNE, NUITS SAINT GEORGES ET GE
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 09:53
Publié le 10/07/2023 à 14:03
Mis à jour le 10/07/2023 à 14:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200017747_SCOT_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0974e94750c8e135fee020655faf3767
Producteur Communauté d’Agglomération Beaune Côte & Sud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DES AGGLOMERATIONS DE BEAUNE, NUITS SAINT GEORGES ET GE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200017747
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD ADMIN EXPRESS de l'IGN
Emprise [4.4980802,46.8745429,5.1317439,47.2805026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200017747_procedure_20230628.pdf Délibération d'approbation
200017747_DOO_20230628.pdf DOO
200017747_PADD_20230628.pdf PADD
200017747_RAPPORT_20230628.pdf RAPPORT
200017747_LISTEPIECES_20230628.pdf Liste des pièces

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’Agglomération Beaune Côte & Sud
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@beaunecoteetsud.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@beaunecoteetsud.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.