17428_PLU_20131220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SONNAC"


Informations

Nom du document DU_17428
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SONNAC
Maillage 17428 SONNAC
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2026 à 10:33
Publié le 23/04/2026 à 12:19
Mis à jour le 23/04/2026 à 12:19
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17428_PLU_20131220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-097ad533e39e996e681efdbf26704bff
Producteur Mairie de Sonnac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SONNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17428
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-0.3105191,45.8019659,-0.2475678,45.8579926]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2013
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17428_procedure_20131220.pdf Procédure
17428_rapport_20131220.pdf Rapport
17428_padd_20131220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17428_reglement_20131220.pdf Règlement écrit
17428_reglement_graphique_1_20131220.pdf Règlement graphique 1
17428_reglement_graphique_2_20131220.pdf Règlement graphique 2
17428_annexes_sanitaires_20131220.pdf Annexes sanitaires
17428_generateur_SUP_20131220.pdf Generateur SUP
17428_liste_ER_20131220.pdf Liste ER
17428_liste_SUP_20131220.pdf Liste SUP
17428_plan_SUP_20131220.pdf Plan SUP
17428_tableau_surface_20131220.pdf Tableau surface
17428_orientations_amenagement_20131220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sonnac
Téléphone : Aucun
Courriel : sonnac.mairie17@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sonnac
Téléphone : Aucun
Courriel : sonnac.mairie17@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.