31581_PLU_20150422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAUDRIC"


Informations

Nom du document DU_31581
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAUDRIC
Maillage 31581 VILLAUDRIC
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 10:13
Publié le 30/05/2023 à 09:22
Mis à jour le 30/05/2023 à 09:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31581_PLU_20150422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09942341e0c7e3ada3dafbf27ea0ac2b
Producteur CC du Frontonnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAUDRIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31581
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4111376,43.8126329,1.4632749,43.8515406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31581_procedure_20150422.pdf Procédure
31581_rapport_20150422.pdf Rapport
31581_padd_20150422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31581_prescription_surf_05_00_20150422.pdf Emplacement réservé
31581_reglement_20150422.pdf Règlement écrit
31581_annexes_6_21_20150422.pdf Annexes 6 21
31581_annexes_6_23a_20150422.pdf Annexes 6 23a
31581_annexes_6_23b_20150422.pdf Annexes 6 23b
31581_annexes_6_23c_20150422.pdf Annexes 6 23c
31581_annexes_6_4a_20150422.pdf Annexes 6 4a
31581_annexes_6_4b_20150422.pdf Annexes 6 4b
31581_annexes_6_4c_20150422.pdf Annexes 6 4c
31581_annexes_6_4d_20150422.pdf Annexes 6 4d
31581_annexes_6_4e_20150422.pdf Annexes 6 4e
31581_orientations_amenagement_20150422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Frontonnais
Téléphone : Aucun
Courriel : raphael.roquet@cc-dufrontonnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : raphael.roquet@cc-dufrontonnais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.