01418_PLU_20170720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIL"


Informations

Nom du document DU_01418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIL
Maillage 01418 THIL
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2023 à 09:02
Publié le 03/10/2023 à 16:00
Mis à jour le 03/10/2023 à 16:00
Statut
Version 5
Nom de l'archive 01418_PLU_20170720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09a5f33e995a53498bb5c3e0a8e18d2f
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01418_procedure_20170720.pdf Procédure
01418_rapport_20151113.pdf Rapport
01418_padd_20151113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01418_prescription_surf_05_20151113.pdf Emplacement réservé
01418_reglement_20170215.pdf Règlement écrit
01418_aleas_pprn_20130517.pdf Aleas pprn
01418_arrete_bruit_20170720.pdf Arrete bruit
01418_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20170720.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01418_arrete_pprn_20130517.pdf Arrete pprn
01418_enjeux_pprn_20130517.pdf Enjeux pprn
01418_etude_environnementale_20151113.pdf Etude environnementale
01418_liste_elements_patrimoine_batis_20151113.pdf Liste elements patrimoine batis
01418_liste_sup_20140109.pdf Liste sup
01418_plan_peb_20050922.pdf Plan peb
01418_plan_pprn_20130517.pdf Plan pprn
01418_plan_pprn_20170720.pdf Plan pprn
01418_plan_reseau_ep_20130614.pdf Plan reseau ep
01418_plan_reseau_eu_20130614.pdf Plan reseau eu
01418_plan_schema_directeur_assainissement_20120124.pdf Plan schema directeur assainissement
01418_plan_sup_20140109.pdf Plan sup
01418_rapport_captages_20120415.pdf Rapport captages
01418_rapport_pprn_20130517.pdf Rapport pprn
01418_rapport_schema_directeur_asainissement_20131008.pdf Rapport schema directeur asainissement
01418_reglement_graphique_20151113.pdf Règlement graphique
01418_reglement_pprn_20130517.pdf Reglement pprn
01418_orientations_amenagement_20151113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.