74103_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMANCY"


Informations

Nom du document DU_74103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMANCY
Maillage 74103 DOMANCY
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 17:50
Publié le 10/03/2026 à 16:53
Mis à jour le 10/03/2026 à 16:53
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 74103_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-09ab358a86a120ba62ad0de28916b882
Producteur Claudia Cardoso
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74103
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [6.632802,45.895528,6.6959305,45.9225193]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74103_procedure_20260224.pdf Procédure
74103_rapport_1_20260224.pdf Partie 1
74103_rapport_2_20260224.pdf Partie 2
74103_rapport_3_20260224.pdf Partie 3
74103_rapport_4_20260224.pdf Partie 4
74103_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74103_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
74103_reglement_graphique_1_20260224.pdf Règlement graphique 1
74103_reglement_graphique_2_20260224.pdf Règlement graphique 2
74103_reglement_graphique_3_20260224.pdf Règlement graphique 3
74103_PPRn_20260224.pdf PPRn
74103_info_surf_04_00_20260224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74103_info_surf_19_01_20260224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
74103_liste_annexes_20260224.pdf Liste annexes
74103_liste_sup_20260224.pdf Liste sup
74103_plan_sup_20260224.pdf Plan sup
74103_orientations_amenagement_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ARTER
Téléphone : Aucun
Courriel : c.metifiot@arter-agence.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74103 DOMANCY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.