14666_PLU_20240201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANNERVILLE"


Informations

Nom du document DU_14666
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANNERVILLE
Maillage 14666 SANNERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2024 à 09:02
Publié le 13/02/2024 à 09:40
Mis à jour le 13/02/2024 à 09:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14666_PLU_20240201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-09c36469ef3ba0c28d69e346288e73f5
Producteur Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANNERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14666
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2561506,49.1737378,-0.1962713,49.1985051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14666_procedure_20240201.pdf Procédure
14666_rapport_20171214.pdf Rapport
14666_padd_20171214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14666_reglement_20240201.pdf Règlement écrit
14666_reglement_graphique_20240201.pdf Règlement graphique
14666_annexes_informatives_20171214.pdf Annexes informatives
14666_annexes_sanitaires_20171214.pdf Annexes sanitaires
14666_sup_graphique_20240201.pdf Sup graphique
14666_sup_liste_20171214.pdf Sup liste
14666_orientations_amenagement_20240201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.