60279_PLU_20211203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GONDREVILLE"


Informations

Nom du document DU_60279
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GONDREVILLE
Maillage 60279 GONDREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2022 à 13:07
Publié le 18/02/2022 à 14:12
Mis à jour le 18/02/2022 à 14:12
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60279_PLU_20211203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a1fd64f0f2b433a95a1ce13c6003456
Producteur Mairie de Gondreville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONDREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60279
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/02/2022.
Emprise [2.9244462,49.2034497,2.9711503,49.2384304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60279_procedure_20211203.pdf Procédure
60279_rapport_20211203.pdf Rapport
60279_padd_20211203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60279_prescription_surf_05_20211203.pdf Emplacement réservé
60279_reglement_20211203.pdf Règlement écrit
60279_reglement_graphique_20211203.pdf Règlement graphique
60279_annexes_sanitaires_20211203.pdf Annexes sanitaires
60279_enquetepublique_20211203.pdf Enquetepublique
60279_info_surf_14_20211203.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
60279_informations_20211203.pdf Informations
60279_ppa_20211203.pdf Ppa
60279_sup_20211203.pdf Sup
60279_orientations_amenagement_18_20211203.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gondreville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegondreville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegondreville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.