60320_PLU_20130624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IVORS"



Informations

Nom du document DU_60320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IVORS
Maillage 60320 IVORS
Source Inconnue
Téléversé le 17/01/2019 à 10:07
Publié le 21/01/2019 à 10:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60320_PLU_20130624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a20bb2ae9818f0d1a22db981c3c1307
Producteur Mairie d'Ivors

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IVORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.988739664188453,49.183049776450396,3.042694285532335,49.217045186965116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60320_bilan_concertation_20130624.pdf Bilan concertation
60320_orientations_amenagement_20130624.pdf OAP
60320_padd_20130624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60320_plan_sup_20130624.pdf Plan sup
60320_prescription_surf_05_03_20130624.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
60320_rapport_20130624.pdf Rapport
60320_reglement_20130624.pdf Règlement écrit
60320_reglement_graphique_20130624.pdf Règlement graphique
60320_reseaux_aep_20130624.pdf Reseaux aep
60320_reseaux_ass_20130624.pdf Reseaux ass
60320_reseaux_bt_20130624.pdf Reseaux bt
60320_reseaux_bt_legende_20130624.pdf Reseaux bt legende
60320_sommaire_20130624.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ivors
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ivors@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ivors@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60320 IVORS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.