09137_PLU_20211215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GUDAS"


Informations

Nom du document DU_09137
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GUDAS
Maillage 09137 GUDAS
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2022 à 13:50
Publié le 27/03/2022 à 05:03
Mis à jour le 27/03/2022 à 05:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 09137_PLU_20211215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a30dfa55e0dcd714238c887e672d6b7
Producteur Communauté d’agglomération Pays Foix Varilhes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUDAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09137
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022.
Emprise [1.6558777,42.9764423,1.7010651,43.0277369]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09137_procedure_20211215.pdf Procédure
09137_rapport_1_20211215.pdf Partie 1
09137_rapport_2_20211215.pdf Partie 2
09137_rapport_3_20211215.pdf Partie 3
09137_padd_20211215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09137_reglement_20211215.pdf Règlement écrit
09137_reglement_graphique_20211215.pdf Règlement graphique
09137_info_lin_19_01_aep_20211215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
09137_info_lin_19_01_eu_20211215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
09137_info_surf_99_00_ppri_20211215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ppri)
09137_liste_annexes_20211215.pdf Liste annexes
09137_plan_sup_20211215.pdf Plan sup
09137_orientations_amenagement_20211215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Pays Foix Varilhes
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@agglo-pfv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@agglo-pfv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.