30007_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALES"


Informations

Nom du document DU_30007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALES
Maillage 30007 ALES
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2023 à 17:11
Publié le 11/07/2023 à 19:31
Mis à jour le 11/07/2023 à 19:31
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 30007_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a3d00e2f777398224d9aa3414acfbe4
Producteur Ville d'Alès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30007
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0535452,44.0937291,4.1276099,44.1563434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30007_procedure_20211220.pdf Procédure
30007_procedure_20230626.pdf Procédure
30007_rapport_1_20211220.pdf Partie 1
30007_rapport_1_20230626.pdf Partie 1
30007_rapport_2_20230626.pdf Partie 2
30007_padd_20211220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30007_prescription_surf_02_00_1_20211220.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30007_prescription_surf_02_00_2_20211220.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30007_prescription_surf_02_20211220.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
30007_reglement_20211220.pdf Règlement écrit
30007_reglement_graphique_1_20230626.pdf Règlement graphique 1
30007_reglement_graphique_2_20230626.pdf Règlement graphique 2
30007_reglement_graphique_3_20230626.pdf Règlement graphique 3
30007_annexe_EP_20211220.pdf Annexe EP
30007_annexe_EU_20211220.pdf Annexe EU
30007_annexe_Pluvial_20211220.pdf Annexe Pluvial
30007_info_surf_20230626.pdf Info surf
30007_info_surf_38_20211220.pdf Info surf 38
30007_info_surf_dfci_20211220.pdf Info surf dfci
30007_info_surf_ppri_20211220.pdf Info surf ppri
30007_liste_annexes_1_20211220.pdf Liste annexes 1
30007_liste_annexes_20211220.pdf Liste annexes
30007_liste_sup_20211220.pdf Liste sup
30007_notice_sanitaire_20211220.pdf Notice sanitaire
30007_plan_sup_20230626.pdf Plan sup
30007_orientations_amenagement_1_20211220.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville d'Alès
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@alesagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@alesagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.